Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
340.Étalage ou stockage de plantes, d'arbres, d'arbustes et de fleurs
Il est permis pour une serre commerciale et un centre de jardins de stocker ou d'étaler à l'extérieur des plantes, des arbres, des arbustes et des fleurs mis en vente dans les cours latérales et arrière.
L'espace servant au stockage ou à l'étalage doit être clôturé.
340.Étalage ou stockage de plantes, d'arbres, d'arbustes et de fleurs
Il est permis pour une serre commerciale et un centre de jardins de stocker ou d'étaler à l'extérieur des plantes, des arbres, des arbustes et des fleurs mis en vente dans les cours latérales et arrière.
L'espace servant au stockage ou à l'étalage doit être clôturé.